29/02/2016

A quand la fin de la récréation UDC ? Arrêtons les « soulagements » et traitons le mal à la racine…

295c0c3e-84ee-11e3-aa72-770c65db20cb.JPG« Ouf », vous avez dit « ouf » de soulagement après ce dimanche de votations à sueur froide. Encore un dimanche où nous votons sur un objet indigne des institutions helvétiques, indigne du peuple suisse et indigne du principe de démocratie semi-directe. Et c’est au cours de ce type de journée de votations que je me souviens…

Je me souviens de 2004 où nous votions sur l’« Internement à vie pour les délinquants sexuels ou violents jugés très dangereux et non amendables », en 2009 ensuite, où nous avons eu le droit à « l‘initiative contre la construction de minarets », puis en 2010, c’était l’initiative « pour le renvoi des criminels étrangers », et enfin en 2014 celle sur « l’immigration de masse ». C’est alors qu’arrive l’objet des votations d’hier et qui a mobilisé les troupes du « non » en février 2016, comme si cela ne suffisait pas des simples initiatives, nous votions sur l’« initiative de mise en œuvre sur le renvoi des criminels étrangers»…

Cela va s’arrêter ou ? Certaines sources parlent d’un prix moyen pour une initiative populaire de 150'000 chf[1].

2016219_GRU_Page_300202_451167_lptv.jpgAllons-nous arrêter ce sketch bientôt, allons-nous continuer à voter sur des objets qui bafouent la procédure et le rôle de l’Assemblée Fédérale, qui bafouent les traités internationaux et qui, à défaut d’amener des solutions, provoquent des tensions inutiles entre citoyens suisses et étrangers sur le sol helvétique ? En effet messieurs-dames, l’ensemble de ces initiatives lancées presque librement par l’UDC ne résolvent rien, vont à l’encontre de l’art. 190 de la Constitution[2] qui décrète l’application du droit international et surtout représente un gaspillage de salive et d’argent de près de 150'000 chf à chaque fois. Tout cela, sans compter évidemment sur l’image salie du pays à l’international, une détérioration de son climat social et de sa démocratie semi-directe.

Plus que d’être soulagés à chaque fois que de telles initiatives sont débattues puis votées par le peuple, il va falloir combattre le mal à la racine. Qui contrôle la constitutionnalité et l’applicabilité de telles initiatives quand il s’agit d’objets qui ne sont pas applicables juridiquement parlant, qui violent de nombreux traités internationaux (Pacte relatif aux droits civils et politiques, Pacte relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, Convention européenne des droits de l’homme, etc.) et qui entrainent des campagnes politiques avec des messages discriminatoires aux relents de xénophobie.

L’UDC connaît tellement bien les limites de notre système par rapport à la constitutionnalité des initiatives que le projet d’initiative le plus grave de l’histoire est actuellement en cours de récolte de signatures, il se nomme : «Le droit suisse au lieu de juges étrangers (initiative pour l'autodétermination)». Cette initiative permettra, je cite, « La protection des droits humains et fondamentaux se fera «de manière autonome» »[3] au détriment d’institutions (Cour Européenne des droits l’homme par exemple) et de traités internationaux (comme la Convention Européennes des droits de l’homme) dont nous avons historiquement défendu la création et l’autorité. Ajouter à cela son titre sexy évocateur du marketing si UDC mais ô combien mensonger sur le pouvoir des juges étrangers dans les juridictions suisses.

AfficheMinarets.jpgAujourd’hui, il n’existe pas de contrôle automatique de constitutionnalité des initiatives[4]. Une initiative populaire ne peut être remise en cause que s’il existe une contestation (coûtant du temps et de l’argent) dénonçant son incompatibilité avec le droit constitutionnel en vigueur et /ou le droit international. C’est l’article 189 al. 1 de la Constitution qui confère le pouvoir de ce contrôle au Tribunal Fédéral[5]. D’où ma question, la société civile conteste-t-elle assez souvent ces initiatives quand elles sont lancées, en a-t-elle les moyens de les contester et finalement, est ce que le Tribunal Fédéral a les ressources nécessaires pour effectuer correctement son travail de contrôle quand contestation il y a? Si, comme je le crois actuellement, la tendance des réponses à ces questions va vers le non, il s’agit de prendre des mesures afin de lutter contre ces objets de vote éphémères, dangereux et allant dans le sens contraire des idéaux de notre pays.

Init-Mise-en-oeuvre.png

Le tabou n’a pas lieu d’être, il n’est plus possible de se coucher devant les menaces de limitation de la démocratie semi-directe quand nous votons chaque année sur des initiatives bafouant elles-mêmes notre Constitution et les traités internationaux directement applicables en Suisse. La démocratie directe commence par le respect de ses propres institutions et ses propres engagements. Quand il s'agit de remettre en question nos engagements internationaux, c'est l'ensemble d'un traité qu'il faut dénoncer ou adopter officiellement des réserves. La ratification d'un instrument juridique international n'est pas un menu fast food que l'on achète et dont enlève la feuille de salade et le concombre de l'intérieur du sandwich. De même, une initiative populaire allant à l'encontre des fondements et de certaines dispositions d'un traité international ratifié par la Suisse ne peut être lancée que si le traité en question a été dénoncé ou si la Suisse avait émis des réserves. Ces mêmes réserves nous permettant alors d'adopter des loi d'exception n'entrant pas en conformité avec ces mêmes dispositions internationales. Personnellement, je pense qu’il est grand temps d’avoir un débat de fond sur la création d’une Cour Constitutionnelle ou de tout autre mécanisme entrainant un contrôle automatique de certains délires d’initiative !

 

[1] https://www.ch.ch/fr/initiatives-populaires/

[2] « Art. 190 Droit applicable: Le Tribunal fédéral et les autres autorités sont tenus d'appliquer les lois fédérales et le droit international », https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/199953...

[3] http://www.tdg.ch/suisse/politique/L-UDC-lance-son-initia...

[4] http://www.humanrights.ch/fr/droits-humains-suisse/interi...

[5] Art. 189 al. 1 : « Le Tribunal fédéral connaît des contestations pour violation: a. du droit fédéral; b. du droit international; c. du droit intercantonal; d.des droits constitutionnels cantonaux; e. de l'autonomie des communes et des autres garanties accordées par les cantons aux corporations de droit public; f. des dispositions fédérales et cantonales sur les droits politiques. », https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/199953...

04:10 Publié dans Votations 2016 | Lien permanent | Commentaires (26) | |  Facebook | | | |

Commentaires

Vous avez écrit là le billet le plus contra-productif de l'histoire des blogs...

Écrit par : Géo | 29/02/2016

Eh bien, Géo, vous êtes de mauvaise humeur ? C'est dommage pour vous en effet, vous ne pourrez pas dénoncer vos voisins étrangers pour obtenir leur appartement. Pour un patriote comme vous, c'est une occasion qui vous passe sous le nez.

Écrit par : Plouf Ploufovitch ne peut pas se retenir d'en rire | 29/02/2016

Je suis d'accord avec Monsieur Géo. J'ajoute qu'en Suisse le peuple est souverain. Si le peuple veut changer la constitution et les traités internationaux, il le peut, c'est sa prérogative. Recevoir des pseudo-leçons d'étrangers sur ce que doit être la démocratie est aussi contre-productif. Mais en l'occurrence je ne peux que m'en réjouir. Lancez donc une initiative pour interdire au peuple d'exercer sa souveraineté pleine et entière! Autrement vous ne faites qu'exprimer votre rancoeur et votre dégoût de la démocratie.

Écrit par : Charles | 29/02/2016

Oui faisons comme en Autriche il y a une année, ou leur Parlement s'est assis sur une pétition en vue d'un referendum sur la sortie de l'UE, signée par 260'000 citoyens en droit de voter. Résultat, toujours aucun référendum en vue. Dans les républiques bannières, on appellerai ça un coup d'Etat. Bizarrement, notre télévision d'Etat n'en a pipé mot. Juste pour rappel, nous ne sommes pas une démocratie directe, sinon nous aurions pu lourder l'anorexique du CF depuis longtemps. Si même la démocratie semi-directe vous file des hémorroïdes, vous pouvez toujours tenter votre chance dans l'UE.

Écrit par : Laurent Lefort | 29/02/2016

L'UDC aime surtout "régner" en maître absolu en expliquant par tous les moyens possibles que "elle sait tout ce qui est bon pour la Suisse" alors que les autres forces qu'elles soient politiques ou pas ne "savent pas" !!!

En revanche, elle ne propose rien alors que le chômage augmente dans certaines branches ainsi que les délocalisations, mais évidemment c'est pas "très sexy" comme sujets ...

Il faut espérer que la mobilisation continue pour les autres futures votations et surtout celle de juin tout aussi discriminatoire que celle refusée hier.

Excellente journée

Écrit par : Marie | 29/02/2016

Marie je vous soutiens amplement. Je vous encourage aussi à poursuivre votre écoute attentive des bonimenteurs que sont les couchepins et autres sommaruga, et dès lors que tous ces criminels vous couterons très chère, économiesuisse les formera pour qu'ils prennent vos emplois à bon marché!

Bon courage pour entretenir les 4 terroristes qui vont comparaitre à Bellinzone et qu'ils faudra loger et entretenir à grands frais pendant de longues décennies!

Franchement vous ne devez pas avoir d'enfants pour leur préparer un futur pareil!

Écrit par : Corélande | 29/02/2016

@ Corélande : désolée de vous contredire : mère de deux enfants qui ont fait des études universitaires et grand'mère !

Écrit par : Marie | 01/03/2016

« Vous avez écrit là le billet le plus contra-productif de l'histoire des blogs... »

Ne vous inquiétez pas, c’était l’argument ultime de tout les donneurs de leçon pro UDC, genre Decaillet et Windisch, qui nous expliquaient que dénoncer la démagogie de l’UDC, c’était s’en prendre au peuple et que cela se retournerait, par conséquent, contre les auteurs de ces attaques si injustes.

On nous expliquait même que plus il y aurait des critiques contre l’UDC plus cela apporterait des voix aux populistes.

Sauf que le résultat d’hier nous démontre exactement le contraire…..

Écrit par : Vincent | 29/02/2016

" C'est dommage pour vous en effet, vous ne pourrez pas dénoncer vos voisins étrangers pour obtenir leur appartement."
Vous ne le savez peut-être pas, mais tous les étrangers ne sont pas des criminels récidivistes...

Écrit par : Géo | 29/02/2016

Très juste Géo, mais c'est avec ce gros mensonge que cette initiative est passée!

Écrit par : Patoucha | 29/02/2016

Et bien Omar? Est-ce le résultat de cette votation trompeuse qui vous donne des ailes pour donner des leçons à la Suisse? N'est-ce pas, Et c'est bien là le problème: "Prendre le bras de la main qui vous a été tendue?".....

Cela vous gêne de voir - 1/ ’« Internement à vie pour les délinquants sexuels ou violents jugés très dangereux et non amendables »? 2/ « pour le renvoi des criminels étrangers »?

Cette initiative est une preuve de faiblesse de la Suisse, c'est s'aplatir devant les diktats de l'UE qui, aujourd'hui n'arrive plus à contrôler le chaos qu'elle a créé, pour détourner ce qui a été acquis par votation,IL Y A CINQ ANS, du peuple - droit fondamental de la démocratie directe, BAFOUEE par cette initiative de "mise en œuvre" sur le renvoi des criminels étrangers " acceptée par près de 42% des suisses?

Je suggère aux villes suisses - et surtout le Tessin - qui ont voté OUI, d'envoyer ses criminels à celles qui ont rejeté cette initiative dont la mise en oeuvre était plus que jamais d'actualité au vu du rejet des diktats de l'UE par ses adhérents. La Grèce en a fait les frais en échange de l'aide/chantage!

Écrit par : Patoucha | 29/02/2016

À quand la fin des amalgames et voir la vérité en face:

Triplement MDR MDR MDR

MDR : Quand les stars qui visitent la jungle de Calais se font dépouiller par leurs protégés
Publié par Christian Larnet le 29 février 2016

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Pour éviter le démantèlement de la «jungle» de Calais, des artistes britanniques, dont l’acteur Jude Law, ont manifesté dimanche 21 février dans un théâtre provisoire où ils ont lu des textes de réfugiés. Mais quand les caméras de télévision se sont arrêté de tourner, les migrants leur ont sauté dessus et les ont dépouillé.

La visite de la star britannique d’Hollywood Jude Law s’est terminée dans la violence, mais les caméras ont fait le nécessaire pour que cela ne se sache pas – il a été depuis longtemps décidé que les migrants sont des anges, pas question que des journalistes abîment ce conte de fée à l’eau de roses – même si personne n’y croit plus.

Jude Law, Toby Jones, le musicien Tom Odell, et l’acteur Shappi Khorsandi étaient à Calais pour apporter leur soutien aux réfugiés avant la destruction de la jungle ordonnée par les autorités. L’objectif de cette bande de riches bobos qui versent des larmes de crocodiles pour se donner un air humanitaire au mépris de la souffrance des vraies victimes, la population de Calais, était d’exiger du gouvernement britannique qu’il laisse entrer les femmes et les enfants du camp en Grande Bretagne.

Un souhait somme toutes fort louable, et que les migrants ont récompensé comme ils sont : hors la loi et délinquants.

Immédiatement après que les caméras ont été éteintes, rapporte le quotidien anglais The Mirror, et que la démonstration de luxe s’est terminé, les migrants les ont pris en embuscade et attaqué.

“L’équipe de sécurité a été attaquée à coups de pierre et leurs téléphones volés alors que Jude Law et Tom Odel venaient juste de rentrer dans leur autocar, sur ordre de l’équipe de sécurité qui leur a donné instruction de rester dans l’autocar tandis que l’atmosphère s’échauffait.”

Reproduction autorisée avec la mention suivante : © Christian Larnet pour Dreuz.info.

Écrit par : Patoucha | 29/02/2016

"Vous ne le savez peut-être pas, mais tous les étrangers ne sont pas des criminels récidivistes..."

Je croyais que pour vous être un étranger était déjà un crime.

Écrit par : Plouf Ploufovitch trouve la réaction de Géo faiblichonne. Ca manque de nerf. | 29/02/2016

Merci à Patoucha (le roi de la concision) de nous partager un autre de ses fameux copié/collé en provenance de la fachosphère.

C'est vrai que Dreuz.info ce n'est pas exactement le site d'informations que l'on consulte spontanément pour savoir ce qui se passe réellement sur la planète....

Écrit par : Vincent | 01/03/2016

"Merci à Patoucha (le roi de la concision) de nous partager un autre de ses fameux copié/collé en provenance de la fachosphère. "

Pas de quoi! J'adore quand cela vous dérange. C'est cela la vraie information, et votre réaction me conforte dans mes copier/coller! Je rends à César ce qui lui appartient. Je ne plagie jamais, ne serait-ce qu'une phrase contrairement à vous Vincent!

"en provenance de la fachosphère."

LOL, venant de vous? Plus facho dans l'amalgame on meurt!

Écrit par : Patoucha | 01/03/2016

"C'est vrai que Dreuz.info ce n'est pas exactement le site d'informations que l'on consulte spontanément pour savoir ce qui se passe réellement sur la planète...."

Non, mais l'avantage, c'est qu'en repérant les sources citées par les uns ou les autres, on sait immédiatement ce qu'on doit penser d'eux et quel crédit il faut leur accorder.

Écrit par : Plouf Ploufovitch apprécie qu'on lui fasse gagner du temps | 01/03/2016

"c'est qu'en repérant les sources citées par les uns ou les autres"

Je peux changer les miennes, qui concordent ou reprises, à retardement par d'autres... Bel et bien vérifié! C'est pour cette raison que je leur accorde du crédit!

Écrit par : Patoucha | 01/03/2016

Crédit ou pas crédit? Facho Envoyé Spécial?

Vidéo :" La caméra cachée d’Envoyé Spécial "

http://www.dreuz.info/2016/03/01/video-la-camera-cachee-denvoye-special-vous-fait-decouvrir-lislam-a-lecole/?utm_source=feedburner&utm_medium=email&utm_campaign=Feed%3A+drzz%2FPxvu+%28Dreuz%29

Écrit par : Patoucha | 01/03/2016

Ainsi donc vous censurez ma réponse à Plouf. C'est cela qu'on appelle la taqya, dans votre culture de vrai petit suisse certifié conforme 100% ?

Écrit par : Géo | 01/03/2016

Je censure les réponses consistant en des attaques personnelles sur les questions physiques et/ou de vie privée. Mon blog se veut citoyen, déjà que vos réponses sont limites, je ne vais pas en faire un chat caramail de clashes personnels me ramenant à mes 16 ans...Pour ce qui est de ma culture et au vu de vos attaques répétées dignes de discussion niveau PMU du coin, elle est certainement un peu plus complexe et développée que celle vous permettant d'avoir un semblant d'argumentaire...

Écrit par : Omar Azzabi | 01/03/2016

Ce que je regrette dans la campagne des opposants à l'initiative de mise en oeuvre, c'est l'emploi des méthodes graphiques jadis utilisées par le parti national socialiste allemand dans les années 40. Certes, la direction des CFF de la gare de Zürich a fait retirer les affiches arborant la croix gammée suisse. Mais les "NEIN NO NON" placardés avec la même police de caractères que les tristes SS n'ont arborés nos rues suisses qu'avec quelques rares commentaires. Certes, tous les coups sont permis. Mais ceux-là frisent l'injure, voire le code pénal pour certains.

Écrit par : Gilles Bourquin | 01/03/2016

"voire le code pénal pour certains."

Faudrait pas que cela aille au TF qui a jugé, non punissable, le salut nazi en public.....!

Écrit par : Patoucha | 01/03/2016

"NEIN NO NON" placardés avec la même police de caractères que les tristes SS" Cela relève surtout le manque de connaissance de l'histoire noire récente d'une bonne partie des 59% qui ont voté!

Pour aveugler son monde c'est plus facile de dire que l'UDC est de l'extrême-droite ou nazie, et après d'utiliser les sigles SS pour la contre propagande et personne (ou presque) n'y voit rien!

Les mots ont été lâchés lors des interviews;

"il fallait manipuler les gens pour qu'ils votent non!"

Etre trop honnête aujourd'hui c'est désuet et obsolète! Les moutons ont envahis les villes et ça bêle en chœur!

Écrit par : Corélande | 03/03/2016

Sacré Corélande, toujours le mot pour rire !

Mais comment les suppôts de l'UDC, qui depuis des années fait preuve du imagination débordante pour se faire remarquer avec des affiches plus nauséabondes, agressives et xénophobes les unes que les autres, osent aujourd’hui reprocher à leurs adversaires d’avoir, à leur tour, versé dans le graphisme agressif ?

Alors que c’est juste l'histoire de l'arroseur arrosé.

Écrit par : Vincent | 03/03/2016

Je me suis permis de censurer le dernier commentaire de Corélande qui finissait par "Comme pour le reste, on voit que vous ne comprenez plus rien au français, il vous faut retourner avec les migrants, les naturalisés bi-nationaux, à l'école, ça peut aider pour votre futur!". Ce sont non seulement des propos xénophobes mais de plus, c'est le genre de discours discriminatoire appuyant l'idée qu'il y aurait deux catégories de suisses et deux catégories d'hommes (les migrants et les personnes établies) QUE JE N'ACCEPTE PAS. Si c'est le genre de chose qu'accepte l'UDC, je vous recommande d'aller vomir ce genre de discours lors de leur assemblée, mais sur mon blog, on respecte la loi et surtout on ne donne pas de leçon aux autres avec ce type de discours, que ce soit bien clair! Ainsi, c'est à vous que je conseille de retourner VITE à l'école afin qu'on vous éclaire sur votre délire xénophobe et votre imagination...

Écrit par : Omar Azzabi | 03/03/2016

C'est devenu la règle chez vous, la censure; vincent et compagnie!
Le jour où vous redonnerez vous et vos copains, le pain pour la bouche que vous avez retiré à nos Anciens, nos Vieux, nos âgés pour le donner aux nouveaux arrivants en tous genres, nous reparlerons de l'équité des droits de l'homme qui vaut également pour les Nôtres!

MOI C'EST CELA QUE JE N'ACCEPTE PAS!

Nous avons dû extraire nos amis des immondes immeubles genevois et lausannois car ceux-ci se faisaient persécuter, se faisaient isoler dans leurs appartements, vivant dans la peur avec moins de moyens que les persécuteurs étrangers, car ces derniers n'avaient pas besoin de payer la location de leurs logements ??????
Alors xénophobes si vous voulez appeler cela comme ça, ça vous regarde!
Moi je suis heureuse aujourd'hui d'avoir extirpé nos amis et de les voir à nouveau heureux et pouvant dormir sereinement.....chaque nuit!

A bon entendeur salut!

Écrit par : Corélande | 03/03/2016

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